Déposée le 17 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALDIPOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « VALDIFRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALDIPOM domicilié(e) 12 Avenue Jean Joxe, Bât. L'ATRIUM – MIN ANGERS,49100 ANGERS - 49100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 659 246 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.
La marque VALDIFRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALDIPOM SARL - 12 Avenue Jean Joxe, Bât. L'ATRIUM – MIN ANGERS,49100 ANGERS - 49100 - France - SIREN 387659246
CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-42
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Inscription le 11 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°586295 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-11
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, marmelades ; fruits confits ; fruits cristallisés ; pulpes de fruits ; salades de fruits ; tranches de fruits ; écorces [zestes] de fruits ; fruits conservés dans l'alcool ; salades de légumes ; mets à base de fruits ; mets à base de légumes ; potages ; pulpes de fruits ; purée de légumes. Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés fruits et légumes frais.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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